Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTORS
TAC TECHNIQUES AVANCEES DE COMMERCIALISATION-CBI (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1301636
Date de dépôt :
05/03/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/1995

Présentation de la marque MUTORS

Déposée le 5 mars 1985 par TAC TECHNIQUES AVANCEES DE COMMERCIALISATION-CBI (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUTORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAC TECHNIQUES AVANCEES DE COMMERCIALISATION-CBI (soc. an.) domicilié(e) 44, rue de la Villette, 69003 LYON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque MUTORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTORS est expirée depuis le 5 mars 1995.

TAC TECHNIQUES AVANCEES DE COMMERCIALISATION-CBI (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : MAGNETOR , ROBOTRACK MECABOT


TAC TECHNIQUES AVANCEES DE COMMERCIALISATION-CBI (soc. an.) - 44, rue de la Villette, 69003 LYON. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Figurines-jouets.